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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE
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CSPORTIF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CSPORTIF
CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3017715
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2020

Présentation de la marque CSPORTIF

Déposée le 23 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CSPORTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 919 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CSPORTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CSPORTIF est expirée depuis le 23 mars 2020.

CASINO ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : C-MESENFANTS , C-MESVOYAGES , KOMOGO , C-MESCOURSES , C-MAFAMILLE , C-MESLOISIRS , C mes Courses , ELECTROCOOL , C-MAVOITURE , C NOUVEAU


CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 422919548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307734 - Publication au BOPI 2000-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517092 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517091 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 29 mars 2010 - Changement d'adresse n°519924 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434373 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 5 mai 2010 - Changement d'adresse n°523211 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Porte-clés de fantaisie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Sacs de sport. Linge de maison ; serviettes de bain. Vêtements (habillement) notamment tee-shirts, casquettes, survêtements, chaussettes, bandeaux pour la tête, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].